1. Identification de l'Éditeur et de l'Hébergeur du Site
Le site www.3dvf.fr est édité par PROGISS, SAS au capital de 200 000,00 euros, dont le siège social est situé à 294 AV DU BOIS DE LA PIE 95700 ROISSY-EN-FRANCE, France. Numéro de téléphone : 01 49 89 07 90. Adresse e-mail : info@progiss.com.
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : Pontoise B 499 019 776 et numéro de TVA intracommunautaire : FR43499019776.
Le Directeur de la publication est Mr Boris ZEN, Président.
Le site est hébergé par OVH SAS, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
2. Propriété Intellectuelle
Le contenu de ce site, incluant, sans limitation, les images, textes, vidéos, logos, et noms de domaine, est la propriété exclusive de PROGISS ou de ses partenaires. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de PROGISS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.
3. Protection des Données Personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. PROGISS s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles transmises par les utilisateurs du site.
4. Responsabilité
PROGISS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, PROGISS ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
5. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes informations légales sont soumises au droit interne du pays où est basé PROGISS. En cas de litige, les tribunaux de Pontoise seront seuls compétents.